Déposée le 9 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) VACHON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) VACHON domicilié(e) Société Anonyme, 19/21 cours de la Liberté, 69003 LYON (dossier no 2176547) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 506 489 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2176547) - France.
La marque V a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1621264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VACHON S.A - Société Anonyme, 19/21 cours de la Liberté, 69003 LYON (dossier no 2176547) - France - SIREN 956506489
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2176547) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2000 n°2176547 - Publication au BOPI 2000-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Inscription le 19 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424634 - Publication au BOPI 2005-12-19
Peintures et vernis; outillage de peintre
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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